Registre public d’accessibilité

L’établissement est accessible, exceptées les toilettes qui font l’objet d’une dérogation.

Fiche informative

POPS restaurant – Fiche accessibilite PH

 Dérogation

POPS restaurant – Derogation PH

 Textes de référence

Décret du 28 mars 2017 relatif au registre public d’accessibilité et modifiant diverses dispositions relatives à l’accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public

Arrêté du 19 avril 2017 fixant le contenu et les modalités de diffusion et de mise à jour du registre public d’accessibilité